Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom / raison sociale : Atelier de la Chesnaie
Forme juridique : Micro Entreprise
Représentant légal : Véronique Guermonprez
Adresse du siège social : 12, Rue Jean Mermoz
Numéro de téléphone : 03 20 39 88 38
Adresse email de contact : atelierchesnaie@gmail.com
Numéro SIREN / SIRET :
TVA intracommunautaire :
2. Direction de la publication
Responsable de la publication : Véronique Guermonprez
Contact : Ci-dessus
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
4. Conception et réalisation
Conception / développement du site : Véronique Guermonprez
Contact : atelierchesnaie@gmail.com
Crédits photographiques / visuels : Photos Personnelles
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, fichiers, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du propriétaire du site.
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6. Responsabilité
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7. Données personnelles et RGPD
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Responsable du traitement : Véronique Guermonprez
Finalités du traitement : [Gestion des demandes de contact, prise de rendez-vous, newsletter, etc.]
Base légale : [Consentement, intérêt légitime, etc.]
Données collectées : [Nom, email, téléphone… selon les formulaires]
Durée de conservation : 5 ans
Destinataires :
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur.